Conditions Générales
Conditions Générales
Les présentes conditions s'appliquent à l'utilisation des sites web situés à l'adresse www.falconenamelware.com et de tous les sous-domaines associés.
Le Site Web est détenu et exploité par Falcon Enamelware Distribution Limited (« Falcon Enamelware »), une société immatriculée en Angleterre dont l'adresse est 17 Rosebery Avenue, Londres, EC1R 4SP, Royaume-Uni.
Numéro de société : 07654714.
Numéro d'immatriculation à la TVA : GB 122 1853 47.
Ceci est le contrat d'utilisation qui régit votre utilisation du Site Web et la fourniture des services que nous vous offrons.
Veuillez prendre le temps de lire ces conditions, car il est important pour nous deux que vous compreniez notre relation contractuelle concernant à la fois votre utilisation de notre site web et les services que nous vous fournissons.
Table des matières
- Conditions générales
- Conditions relatives à l'utilisation du Site Web
- Politique d'utilisation acceptable
- Conditions de vente de biens et services
1. Conditions générales
a. Le contenu affiché sur notre site web est fourni sans aucune garantie, condition ou assurance quant à son exactitude. Dans la mesure permise par la loi, nous, les autres membres de notre groupe de sociétés et les tiers qui nous sont liés, excluons expressément par les présentes :
- Toutes les conditions, garanties et autres termes qui pourraient autrement être implicites en vertu de la loi, du droit coutumier ou du droit de l'équité.
- Toute responsabilité pour toute perte ou dommage direct, indirect ou consécutif subi par un utilisateur en rapport avec notre site web ou en rapport avec l'utilisation, l'incapacité d'utiliser ou les résultats de l'utilisation de notre site web, de tout site web lié à celui-ci et de tout matériel y affiché, y compris, sans limitation, toute responsabilité pour : perte de revenus ou de recettes ; perte d'activité ; perte de bénéfices ou de contrats ; perte d'économies anticipées ; perte de données ; perte de clientèle ; gaspillage de temps de gestion ou de bureau ; et pour toute autre perte ou dommage de quelque nature que ce soit, quelle qu'en soit la cause et qu'il soit causé par un délit (y compris la négligence), une rupture de contrat ou autrement, même si prévisible. Ceci n'affecte pas notre responsabilité en cas de décès ou de blessure corporelle résultant de notre négligence, ou notre responsabilité en cas de fausse déclaration frauduleuse ou de fausse déclaration sur une question fondamentale, ou toute autre responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu de la loi applicable.
b. Les tribunaux anglais auront une compétence non exclusive pour toute réclamation découlant de, ou liée à, ces conditions ou à une visite de notre site web, bien que nous nous réservions le droit d'engager des poursuites contre vous pour violation de ces conditions dans votre pays de résidence ou tout autre pays pertinent. Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit anglais.
c. Veuillez adresser toute communication relative au service client aux adresses suivantes :
Par e-mail : info@falconenamelware.com
Par courrier : Falcon Enamelware Customer Service, 39 Rosebery Avenue, Londres, EC1R 4SH
Si vous n'êtes pas satisfait du service que vous avez reçu, veuillez envoyer un e-mail à info@falconenamelware.com avec pour objet RÉCLAMATION. Nous prenons vos commentaires très au sérieux et nous nous efforcerons d'enquêter de manière approfondie sur la question.
d. Nous nous réservons le droit d'apporter des modifications à notre site web, à nos politiques et aux présentes conditions à tout moment. Vous serez soumis aux politiques et aux conditions en vigueur au moment où vous utilisez le site web ou que vous nous commandez des marchandises, à moins que toute modification de ces politiques ou de ces conditions ne soit exigée par la loi ou l'autorité gouvernementale (auquel cas elle s'appliquera aux commandes que vous avez passées précédemment). Si l'une de ces conditions est jugée invalide, nulle ou, pour quelque raison que ce soit, inapplicable, cette condition sera réputée dissociable et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres conditions.
e. En nous soumettant votre adresse e-mail, vous consentez à ce que nous vous contactions occasionnellement par e-mail avec des mises à jour et des offres. Vous pouvez vous désinscrire à tout moment en cliquant sur le lien de désinscription inclus ou en nous envoyant un e-mail à info@falconenamelware.com.
2. Conditions relatives à l'utilisation du Site Web
Les conditions suivantes s'appliquent à votre utilisation générale de notre site web :
a. L'accès à notre site web est autorisé à titre temporaire, et nous nous réservons le droit de retirer ou de modifier le service que nous fournissons sur notre site web sans préavis (voir ci-dessous). Nous ne serons pas responsables si, pour quelque raison que ce soit, notre site web est indisponible à tout moment ou pendant une période quelconque. Lors de l'utilisation de notre site web, vous devez vous conformer aux dispositions de notre politique d'utilisation acceptable. Vous êtes responsable de prendre toutes les dispositions nécessaires pour que vous ayez accès à notre site web. Vous êtes également responsable de vous assurer que toutes les personnes qui accèdent à notre site web via votre connexion internet sont informées de ces conditions, et qu'elles s'y conforment.
b. Nous sommes le propriétaire ou le titulaire de licence de tous les droits de propriété intellectuelle sur notre site web et tous les produits et matériaux que nous pouvons y rendre disponibles, y compris, sans limitation, les fichiers, images, scripts, musique et texte. Ces œuvres sont protégées par les lois et traités sur le droit d'auteur dans le monde entier. Tous ces droits sont réservés. Vous acceptez que ni nous ni nos concédants de licence, selon le cas, ne vous accordions de licence concernant l'un de ces droits.
Vous pouvez (a) imprimer une copie à des fins de sauvegarde uniquement et (b) télécharger des extraits de toute(s) page(s) de notre site web pour votre référence personnelle et vous pouvez attirer l'attention d'autres personnes au sein de votre organisation sur le matériel affiché sur notre site web. Vous ne pouvez pas utiliser des copies de matériel téléchargé à des fins commerciales sans obtenir une licence de notre part, et vous devez vous assurer que toutes les copies de matériel téléchargé conservent tout avis de droit d'auteur ou autre avis de propriété intellectuelle qui apparaissait dans le matériel source.
Sauf autorisation spécifique prévue par les présentes conditions, vous acceptez de ne pas reproduire le contenu obtenu sur notre site web de quelque manière que ce soit, et en particulier, mais sans limitation, de ne pas vendre, distribuer, sous-licencier, louer, prêter, transmettre, diffuser ou céder ce contenu, ni le rendre disponible de quelque manière que ce soit à des tiers, ni l'exploiter de quelque manière que ce soit ou permettre qu'il soit exploité à des fins lucratives. Vous acceptez de nous indemniser intégralement et efficacement contre toute réclamation, demande, coût et dommage que nous pourrions subir, quelle qu'en soit la cause, en raison de votre non-respect de cette clause. Vous nous informerez immédiatement si vous avez connaissance d'une utilisation non autorisée de notre service ou de nos droits de propriété intellectuelle.
Vous ne devez pas modifier les copies papier ou numériques des documents que vous avez imprimés ou téléchargés, et vous ne devez pas utiliser d'illustrations, de photographies, de séquences vidéo ou audio ou de graphiques séparément du texte qui les accompagne. Notre statut (et celui des contributeurs identifiés) en tant qu'auteurs du contenu de notre site web doit toujours être reconnu. Si vous imprimez, copiez ou téléchargez une partie de notre site web et utilisez le matériel imprimé, copié ou téléchargé pour enfreindre les présentes conditions d'utilisation, votre droit d'utiliser notre site web cessera immédiatement et vous devrez, à notre discrétion, restituer ou détruire toutes les copies des documents que vous avez faites. Le fait de prendre cette mesure ne vous déchargera pas de toute autre responsabilité envers nous qui pourrait découler de ces conditions. Tous les droits non explicitement accordés par ces conditions nous sont réservés.
c. Les commentaires et autres contenus affichés sur notre site web ne sont pas destinés à constituer des conseils sur lesquels se fier. Nous déclinons donc toute responsabilité découlant de la confiance accordée à ces contenus par tout visiteur de notre site web, ou par toute personne qui pourrait être informée de son contenu.
d. Nous nous efforçons de mettre à jour régulièrement notre site web, et pouvons en modifier le contenu à tout moment. Si nécessaire, nous pouvons suspendre l'accès à notre site web, ou le fermer indéfiniment. Tout le contenu de notre site web peut être obsolète à un moment donné, et nous n'avons aucune obligation de mettre à jour ce contenu.
e. Nous traitons les informations vous concernant conformément à notre politique de confidentialité. En utilisant notre site web, vous consentez à un tel traitement et vous garantissez que toutes les données que vous fournissez sont exactes. Veuillez lire l'intégralité de la politique de confidentialité.
f. Chaque fois que vous utilisez une fonctionnalité vous permettant de télécharger du matériel sur notre site web, ou de prendre contact avec d'autres utilisateurs de notre site web, vous devez vous conformer aux normes de contenu énoncées dans notre politique d'utilisation acceptable. Vous garantissez que toute contribution de ce type est conforme à ces normes, et vous nous indemnisez pour toute violation de cette garantie.
Tout matériel que vous téléchargez sur notre site web sera considéré comme non confidentiel et non exclusif, et nous avons le droit d'utiliser, de copier, de distribuer et de divulguer à des tiers tout tel matériel à toute fin. Nous avons également le droit de divulguer votre identité à tout tiers qui prétend que tout matériel affiché ou téléchargé par vous sur notre site web constitue une violation de ses droits de propriété intellectuelle ou de son droit à la vie privée.
Nous ne serons pas responsables, ni redevables envers un tiers, du contenu ou de l'exactitude des documents publiés par vous ou tout autre utilisateur de notre site web.
Nous avons le droit de supprimer tout matériel ou publication que vous faites sur notre site web si, à notre avis, un tel matériel n'est pas conforme aux normes de contenu énoncées dans notre politique d'utilisation acceptable.
g. Vous ne devez pas abuser de notre site web en introduisant sciemment des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques ou d'autres matériaux malveillants ou technologiquement nuisibles. Vous ne devez pas tenter d'obtenir un accès non autorisé à notre site web, au serveur sur lequel notre site web est stocké ou à tout serveur, ordinateur ou base de données connecté à notre site web. Vous ne devez pas attaquer notre site web via une attaque par déni de service ou une attaque par déni de service distribué.
En enfreignant cette disposition, vous commettriez une infraction pénale en vertu du Computer Misuse Act de 1990. Nous signalerons toute infraction de ce type aux autorités chargées de l'application de la loi et nous coopérerons avec ces autorités en leur divulguant votre identité. En cas de telle infraction, votre droit d'utiliser notre site web cessera immédiatement.
Nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage causé par une attaque par déni de service distribué, des virus ou d'autres matériaux technologiquement nocifs qui pourraient infecter votre équipement informatique, vos programmes informatiques, vos données ou d'autres matériels propriétaires en raison de votre utilisation de notre site web ou de votre téléchargement de tout matériel affiché sur celui-ci, ou sur tout site web lié à celui-ci.
h. Vous pouvez créer un lien vers notre page d'accueil, à condition de le faire d'une manière équitable et légale et de ne pas nuire à notre réputation ni d'en tirer parti, mais vous ne devez pas établir un lien de manière à suggérer une quelconque forme d'association, d'approbation ou d'endossement de notre part là où il n'y en a pas.
Notre site web ne doit pas être encadré sur un autre site web. Nous nous réservons le droit de retirer l'autorisation de lien sans préavis. Le site web à partir duquel vous créez un lien doit respecter à tous égards les normes de contenu énoncées dans notre politique d'utilisation acceptable.
Si vous souhaitez utiliser le matériel de notre site web autrement que comme indiqué ci-dessus, veuillez adresser votre demande à info@falconenamelware.com avec l'objet BUSINESS.
i. Lorsque notre site web contient des liens vers d'autres sites et ressources fournis par des tiers, ces liens sont fournis uniquement à titre d'information. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites ou ressources, et n'acceptons aucune responsabilité pour ceux-ci ou pour toute perte ou dommage pouvant découler de votre utilisation de ceux-ci.
3. Politique d'utilisation acceptable
La présente politique d'utilisation acceptable énonce les conditions entre vous et nous selon lesquelles vous pouvez accéder à notre site web www.falconenamelware.com et à tous les sous-domaines associés (« notre site web »). Cette politique d'utilisation acceptable s'applique à tous les utilisateurs et visiteurs de notre site. Votre utilisation de notre site signifie que vous acceptez et consentez à respecter toutes les politiques de la présente politique d'utilisation acceptable, qui complètent nos conditions d'utilisation du site web.
Utilisations interdites
Vous ne pouvez utiliser notre site qu'à des fins licites. Vous ne pouvez pas utiliser notre site :
- D'une manière qui viole toute loi ou réglementation locale, nationale ou internationale applicable.
- D'une manière illégale ou frauduleuse, ou ayant un but ou un effet illégal ou frauduleux.
- Dans le but de nuire ou de tenter de nuire à des mineurs de quelque manière que ce soit.
- Pour envoyer, recevoir sciemment, télécharger, utiliser ou réutiliser tout matériel non conforme à nos normes de contenu.
- Pour transmettre ou faire envoyer toute publicité ou matériel promotionnel non sollicité ou non autorisé ou toute autre forme de sollicitation similaire (spam).
- Pour transmettre sciemment des données, envoyer ou télécharger tout matériel contenant des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes à retardement, des enregistreurs de frappe, des logiciels espions, des logiciels publicitaires ou tout autre programme nuisible ou code informatique similaire conçu pour affecter le fonctionnement de tout logiciel ou matériel informatique.
Vous acceptez également de :
- Ne pas reproduire, dupliquer, copier ou revendre toute partie de notre site en contravention des dispositions de nos conditions d'utilisation du site web.
- Ne pas utiliser notre site web ou tout service interactif à des fins commerciales, y compris la sollicitation d'affaires.
- Ne pas revendre l'accès à notre site web.
- Ne pas télécharger d'informations de compte utilisateur.
- Ne pas encadrer notre site web ou une partie de celui-ci.
- Ne pas copier de matériel obtenu sur notre site web vers des réseaux peer-to-peer ou d'autres sites web ou services web.
- Ne pas accéder sans autorisation, interférer avec, endommager ou perturber :
- toute partie de notre site ;
- tout équipement ou réseau sur lequel notre site est stocké ;
- tout logiciel utilisé dans la fourniture de notre site ; ou
- tout équipement ou réseau ou logiciel détenu ou utilisé par un tiers.
Suspension et résiliation
Nous déterminerons, à notre discrétion, si une violation de cette politique d'utilisation acceptable a eu lieu par votre utilisation de notre site. En cas de violation de cette politique, nous pourrons prendre les mesures que nous jugerons appropriées.
Le non-respect de cette politique d'utilisation acceptable constitue une violation substantielle des conditions d'utilisation selon lesquelles vous êtes autorisé à utiliser notre site, et peut entraîner la prise de tout ou partie des mesures suivantes :
- Retrait immédiat, temporaire ou permanent de votre droit d'utiliser notre site.
- Suppression immédiate, temporaire ou permanente de toute publication ou matériel téléchargé par vous sur notre site.
- Émission d'un avertissement à votre intention.
- Procédures judiciaires contre vous pour le remboursement de tous les coûts sur une base d'indemnisation (y compris, mais sans s'y limiter, les frais administratifs et juridiques raisonnables) résultant de la violation.
- Autres actions en justice contre vous.
- Divulgation de ces informations aux autorités chargées de l'application de la loi si nous jugeons raisonnablement que cela est nécessaire.
Nous déclinons toute responsabilité pour les actions prises en réponse aux violations de cette politique d'utilisation acceptable. Les réponses décrites dans cette politique ne sont pas limitées, et nous pouvons prendre toute autre mesure que nous jugerons raisonnablement appropriée.
Modifications de la politique d'utilisation acceptable
Nous pouvons réviser la présente politique d'utilisation acceptable à tout moment en modifiant cette page. Vous êtes censé consulter cette page de temps à autre pour prendre connaissance des modifications que nous apportons, car elles vous sont légalement contraignantes. Certaines des dispositions contenues dans la présente politique d'utilisation acceptable peuvent également être remplacées par des dispositions ou des avis publiés ailleurs sur notre site.
4. Conditions de vente de biens et services
a. Prix et disponibilité
Nous affichons les informations de disponibilité des produits et services que nous vendons sur le site web, y compris sur chaque page d'informations produit. Au-delà de ce que nous disons sur cette page ou ailleurs sur le site web, nous ne pouvons être plus précis sur la disponibilité. Veuillez noter que les estimations d'expédition ne sont que cela. Ce ne sont pas des délais d'expédition garantis et ne doivent pas être considérées comme tels. Au fur et à mesure que nous traitons votre commande, nous vous informerons par e-mail si des produits que vous avez commandés s'avèrent indisponibles.
b. Paiement
Tous les paiements sur notre site sont traités par PayPal. Nous ne stockons pas les détails de carte de crédit et nous ne partageons pas les détails des clients avec des tiers.
Les clients des marchés avec lesquels l'UE n'a pas d'accords de libre-échange sont responsables de tous les coûts associés à l'importation des produits ; ces coûts seront généralement refacturés par la société de transport.
c. Klarna
En coopération avec Klarna Bank AB (publ), Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Suède, nous vous proposons les options de paiement suivantes. Le paiement doit être effectué à Klarna :
-
Paiement en 3 fois
Vous trouverez de plus amples informations et les conditions d'utilisation de Klarna ici. Des informations générales sur Klarna sont disponibles ici. Vos données personnelles sont traitées conformément à la loi applicable en matière de protection des données et conformément aux informations figurant dans la déclaration de confidentialité de Klarna.
d. Livraison
Nous expédions toutes les marchandises avec UKMail et DHL. Nous mettrons tout en œuvre pour expédier chaque commande dans les 24 heures suivant sa réception, mais veuillez prévoir 3 jours ouvrables pour une livraison au Royaume-Uni et 7 jours ouvrables en dehors du Royaume-Uni.
e. Retours et remboursements
Retours
Notre politique est valable 14 jours. Si 14 jours se sont écoulés depuis votre achat, malheureusement nous ne pouvons pas vous offrir de remboursement ou d'échange. Pour être éligible à un retour, votre article doit être inutilisé et dans le même état que vous l'avez reçu. Il doit également être dans son emballage d'origine. Plusieurs types de marchandises sont exemptés de retour.
Articles supplémentaires non retournables :
Cartes-cadeaux
Pour compléter votre retour, nous exigeons un reçu ou une preuve d'achat. Veuillez ne pas renvoyer votre achat au fabricant. Il existe certaines situations où seuls des remboursements partiels sont accordés ; tout article qui n'est pas dans son état d'origine, est endommagé ou dont il manque des pièces pour des raisons qui ne sont pas de notre faute.
Tout article retourné plus de 14 jours après la livraison.
Remboursements (le cas échéant)
Une fois que votre retour est reçu et inspecté, nous vous enverrons un e-mail pour vous informer que nous avons bien reçu votre article retourné. Nous vous informerons également de l'approbation ou du rejet de votre remboursement.
Si votre demande est approuvée, votre remboursement sera traité et un crédit sera automatiquement appliqué à votre carte de crédit ou à votre mode de paiement initial, dans un certain nombre de jours.
Remboursements tardifs ou manquants (le cas échéant)
Si vous n'avez pas encore reçu de remboursement, vérifiez d'abord votre compte bancaire. Contactez ensuite votre compagnie de carte de crédit, il peut s'écouler un certain temps avant que votre remboursement ne soit officiellement affiché.
Contactez ensuite votre banque. Il y a souvent un certain temps de traitement avant qu'un remboursement ne soit affiché. Si vous avez fait tout cela et que vous n'avez toujours pas reçu votre remboursement, veuillez nous contacter à info@falconenamelware.com.
Échanges
Nous ne remplaçons les articles que s'ils sont défectueux ou endommagés. Si vous devez l'échanger contre le même article, envoyez-nous un e-mail à info@falconenamelware.com et envoyez votre article à : 39 Rosebery Avenue Londres GB EC1R 4SH.
Cadeaux
Si l'article a été marqué comme cadeau lors de l'achat et expédié directement à vous, vous recevrez un crédit cadeau de la valeur de votre retour. Une fois l'article retourné reçu, un chèque-cadeau vous sera envoyé.
Si l’article n’a pas été marqué comme cadeau lors de l’achat, ou si l’expéditeur du cadeau s’est fait livrer la commande pour vous la donner plus tard, nous enverrons un remboursement à l’expéditeur du cadeau et il sera informé de votre retour.
Expédition
Il vous incombera de payer vos propres frais d’expédition pour le retour de votre article. Les frais d’expédition ne sont pas remboursables. Si vous recevez un remboursement, les frais d’expédition de retour seront déduits de votre remboursement.
Selon l’endroit où vous vivez, le temps qu’il faudra pour que votre produit échangé vous parvienne peut varier.